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Luxembourg
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Règlement grand-ducal du 14 décembre 2011 déterminant la procédure de dépôt de la liasse comptable auprès du gestionnaire du registre de commerce et des sociétés, les conditions de contrôles arithmétiques et logiques concernant les comptes annuels et portant modification du règlement grand-ducal modifié du 23 janvier 2003 portant exécution de la loi modifiée du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises.

Règlement grand-ducal du 14 décembre 2011 déterminant la procédure de dépôt de la liasse comptable auprès du gestionnaire du registre de commerce et des sociétés, les conditions de contrôles arithmétiques et logiques concernant les comptes annuels et portant modification du règlement grand-ducal modifié du 23 janvier 2003 portant exécution de la loi modifiée du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises.

This preamble identifies the regulation and says it concerns filing the accounting package with the business register manager, checks on annual accounts, and related amendments.

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Jurisdiction: Luxembourg
Instrument: Regulation
Citation: http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2011/12/14/n2/jo
Status: In force
Version: Undated source snapshot
Language: fr
Updated: 14 Dec 2011
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Statute overview

About this statute

This preamble identifies the regulation and says it concerns filing the accounting package with the business register manager, checks on annual accounts, and related amendments. This article defines key terms used in the regulation, including enterprises, enterprises subject to balance-sheet filing, the accounting package, and the eCDF platform. Certain companies must prepare the accounting package part for filing through the eCDF platform. German- and English-language eCDF forms may be used, but only the French wording is controlling. Information in the balance sheet, profit and loss account, and trial balance must be complete and accurate. The balance sheet, profit and loss account, and account balances in the normalised chart of accounts must be prepared as a structured file available on the eCDF platform.

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Legal text

Provisions of Règlement grand-ducal du 14 décembre 2011 déterminant la procédure de dépôt de la liasse comptable auprès du gestionnaire du registre de commerce et des sociétés, les conditions de contrôles arithmétiques et logiques concernant les comptes annuels et portant modification du règlement grand-ducal modifié du 23 janvier 2003 portant exécution de la loi modifiée du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises.

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Preamble

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AI-assisted research summary: This preamble identifies the regulation and says it concerns filing the accounting package with the business register manager, checks on annual accounts, and related amendments.

Le contenu de la version HTML du Journal officiel luxembourgeois est identique Ã la version PDF. RÃ¨glement grand-ducal du 14 dÃ©cembre 2011 dÃ©terminant la procÃ©dure de dÃ©pÃ´t de la liasse comptable auprÃ¨s du gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s, les conditions de contrÃ´les arithmÃ©tiques et logiques concernant les comptes annuels et portant modification du rÃ¨glement grand-ducal modifiÃ© du 23 janvier 2003 portant exÃ©cution de la loi modifiÃ©e du 19 dÃ©cembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s ainsi que la comptabilitÃ© et les comptes annuels des entreprises. â â Chapitre 1er â DÃ©finitions â Chapitre 2 â De la prÃ©paration et du transfert des donnÃ©es financiÃ¨res via la plate-forme eCDF aux fins de dÃ©pÃ´t de la liasse comptable auprÃ¨s du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s â Chapitre 3 â Du dÃ©pÃ´t de la liasse comptable auprÃ¨s du gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s â Chapitre 4 â Dispositions modificatives â Chapitre 5 â EntrÃ©e en vigueur â Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiÃ©e du 19 dÃ©cembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s ainsi que la comptabilitÃ© et les comptes annuels des entreprises, et notamment ses articles 23 et 75 ; Vu l'avis de la Commission des normes comptables; Vu les avis de la Chambre de commerce et de la Chambre des mÃ©tiers; L'avis de la Chambre d'agriculture ayant Ã©tÃ© demandÃ©; Notre Conseil d'Etat entendu; Sur le rapport de Notre Ministre de la Justice, de Notre Ministre de l'Economie et du Commerce extÃ©rieur et Notre Ministre de la Fonction publique et de la RÃ©forme administrative et aprÃ¨s dÃ©libÃ©ration du Gouvernement en conseil; ArrÃªtons: â Chapitre 1 er â DÃ©finitions â

1 er
Art. 1 er .
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AI-assisted research summary: This article defines key terms used in the regulation, including enterprises, enterprises subject to balance-sheet filing, the accounting package, and the eCDF platform.

Art. 1 er . Aux fins du prÃ©sent rÃ¨glement grand-ducal, on entend par: (1) Â«entreprisesÂ», les entreprises ou entitÃ©s soumises par la loi Ã une obligation de dÃ©pÃ´t de documents compris dans la liasse comptable auprÃ¨s du gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s; (2) Â«entreprises soumises Ã l'obligation de dÃ©poser le solde des comptesÂ», les entreprises soumises Ã l'obligation de dÃ©poser le solde des comptes repris au plan comptable normalisÃ© auprÃ¨s du gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s et les sociÃ©tÃ©s de participations financiÃ¨res visÃ©es Ã l'article 31 de la loi modifiÃ©e du 19 dÃ©cembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s ainsi que la comptabilitÃ© et les comptes annuels des entreprises; (3) Â«liasse comptableÂ», l'ensemble des documents comprenant les comptes annuels ou les comptes consolidÃ©s se rapportant Ã un exercice comptable donnÃ© dont le dÃ©pÃ´t auprÃ¨s du gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s est ordonnÃ© par la loi, y compris, le cas Ã©chÃ©ant, le solde des comptes repris au plan comptable normalisÃ© et tous les actes, extraits d'actes et documents quelconques en rapport avec les comptes annuels ou les comptes consolidÃ©s portant sur le mÃªme exercice comptable dont le dÃ©pÃ´t est Ã©galement ordonnÃ© par la loi. Aux fins du prÃ©sent rÃ¨glement grand-ducal, la liasse comptable est rÃ©putÃ©e constituer un seul document; (4) Â«plate-forme eCDFÂ», une plate-forme Ã©lectronique de collecte des donnÃ©es financiÃ¨res gÃ©rÃ©e par le Centre des technologies de l'information de l'Etat. â Chapitre 2 â De la prÃ©paration et du transfert des donnÃ©es financiÃ¨res via la plate-forme eCDF aux fins de dÃ©pÃ´t de la liasse comptable auprÃ¨s du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s â
2
Art. 2.
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AI-assisted research summary: Certain companies must prepare the accounting package part for filing through the eCDF platform.

Art. 2. La prÃ©paration de la partie de la liasse comptable relative au bilan, au compte de profits et pertes et au solde des comptes repris au plan comptable normalisÃ© aux fins de dÃ©pÃ´t auprÃ¨s du gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s par les entreprises soumises Ã l'obligation de dÃ©poser le solde des comptes s'effectue en passant par la plate-forme eCDF. â
3
Art. 3.
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AI-assisted research summary: German- and English-language eCDF forms may be used, but only the French wording is controlling. Information in the balance sheet, profit and loss account, and trial balance must be complete and accurate.

Art. 3. Les formulaires en langues allemande et anglaise fournis sur la plate-forme eCDF peuvent Ãªtre utilisÃ©s, mais seul le libellÃ© des formulaires en franÃ§ais fait foi. Les informations fournies au bilan, au compte de profits et pertes et au solde des comptes repris au plan comptable normalisÃ© doivent Ãªtre complÃ¨tes et exactes. â
4
Art. 4.
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AI-assisted research summary: The balance sheet, profit and loss account, and account balances in the normalised chart of accounts must be prepared as a structured file available on the eCDF platform.

Art. 4. Le bilan, le compte de profits et pertes et le solde des comptes repris au plan comptable normalisÃ© sont Ã©tablis sous forme d'un fichier structurÃ© tel que mis Ã disposition sur la plate-forme eCDF. â
5
Art. 5.
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AI-assisted research summary: Financial data covered by Article 4 must undergo arithmetic and logical checks when prepared on the eCDF platform.

Art. 5. Les donnÃ©es financiÃ¨res visÃ©es Ã l'article 4 sont soumises Ã des contrÃ´les arithmÃ©tiques et logiques au moment de leur prÃ©paration sur la plate-forme eCDF. Ces contrÃ´les ne visent pas des donnÃ©es financiÃ¨res affÃ©rentes Ã des exercices antÃ©rieurs dÃ©posÃ©s. â Chapitre 3 â Du dÃ©pÃ´t de la liasse comptable auprÃ¨s du gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s â
6
Art. 6.
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AI-assisted research summary: Les entreprises doivent déposer la liasse comptable liée aux comptes annuels et consolidés par voie électronique auprès du gestionnaire du registre de commerce et des sociétés, et la liasse doit être rédigée dans une seule langue.

Art. 6. Le dÃ©pÃ´t de la liasse comptable relatif aux comptes annuels et aux comptes consolidÃ©s des entreprises est effectuÃ© auprÃ¨s du gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s par voie Ã©lectronique. La liasse comptable doit Ãªtre Ã©tablie dans une seule et mÃªme langue. L'article 3 est applicable. â
7
Art. 7.
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AI-assisted research summary: The accounting bundle must be filed electronically through the website of the trade and companies register.

Art. 7. Le dÃ©pÃ´t par voie Ã©lectronique de la liasse comptable s'effectue en passant par le site internet du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s. â
8
Art. 8.
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AI-assisted research summary: A accounting package may be filed again as a supplementary or corrective filing; if so, it must be refiled in full with the registry manager.

Art. 8. Les documents compris dans la liasse comptable peuvent faire l'objet d'un dÃ©pÃ´t complÃ©mentaire ou rectificatif selon les modalitÃ©s prÃ©vues Ã l'article 6bis du rÃ¨glement grand-ducal modifiÃ© du 23 janvier 2003 portant exÃ©cution de la loi du 19 dÃ©cembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s ainsi que la comptabilitÃ© et les comptes annuels des entreprises. Dans ce cas, la liasse comptable, nÃ©cessitant Ã©ventuellement une nouvelle prÃ©paration sur la plate-forme eCDF, doit Ãªtre redÃ©posÃ©e auprÃ¨s du gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s dans son intÃ©gralitÃ©. â Chapitre 4 â Dispositions modificatives â
9
Art. 9.
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AI-assisted research summary: This article changes filing and request procedures for the commercial and companies register.

Art. 9. Le rÃ¨glement grand-ducal modifiÃ© du 23 janvier 2003 portant exÃ©cution de la loi modifiÃ©e du 19 dÃ©cembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s ainsi que la comptabilitÃ© et les comptes annuels des entreprises est modifiÃ© comme suit: (1) A la suite de l'alinÃ©a 8 de l'article 6 est insÃ©rÃ© un nouvel alinÃ©a ayant la teneur suivante: â Â«Â Â Â Â Â Les informations relatives aux dÃ©cisions judiciaires frappant une personne immatriculÃ©e, dont la loi prescrit le dÃ©pÃ´t et la publication par extrait, doivent faire l'objet d'un dÃ©pÃ´t par personne immatriculÃ©e concernÃ©e par la dÃ©cision. L'extrait doit reprendre les seules informations ayant trait Ã ladite personne et mentionner la dÃ©nomination sociale ainsi que le numÃ©ro d'immatriculation au registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s de cette derniÃ¨re. â â â â â Â Â Â Â Â Â» (2) Le deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article 7 est modifiÃ© comme suit: â Â«Â Â Â Â Â Celles dÃ©posÃ©es sur support papier sont accompagnÃ©es d'une copie sur papier libre. Ces piÃ¨ces et copie sont dÃ»ment datÃ©es par le gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s qui retourne la copie au dÃ©posant.Â â â â â â Â Â Â Â Â Â» (3) Le premier alinÃ©a de l'article 8 est modifiÃ© comme suit:Â â Â«Â Â Â Â Â Le gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s adresse dans les trois jours ouvrables, par voie Ã©lectronique, au MinistÃ¨re d'Etat, Service Central de LÃ©gislation, une copie Ã©lectronique des piÃ¨ces Ã publier avec un relevÃ© des piÃ¨ces dont la publication est demandÃ©e. â â â â â Â Â Â Â Â Â» (4) Le dernier alinÃ©a de l'article 21 est modifiÃ© comme suit: â Â«Â Â Â Â Â Les demandes d'extraits ou de certificats sont Ã effectuer sur le site internet du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s en utilisant le formulaire fourni par le gestionnaire du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s sous forme de fichier Ã©lectronique. â â â â â Â Â Â Â Â Â» â
10
Art. 10.
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AI-assisted research summary: Some private-signed acts already registered before the 20 April 2009 electronic-filing law must be filed with the trade and companies register within one month after that law enters into force.

Art. 10. L'article 2 du rÃ¨glement grand-ducal du 22 avril 2009 modifiant le rÃ¨glement grand-ducal modifiÃ© du 23 janvier 2003 portant exÃ©cution de la loi du 19 dÃ©cembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s ainsi que la comptabilitÃ© et les comptes annuels des entreprises est modifiÃ© comme suit: â Â«Â Â Â Â Â Les actes sous signature privÃ©e, enregistrÃ©s prÃ©alablement Ã l'entrÃ©e en vigueur de la loi du 20 avril 2009 sur le dÃ©pÃ´t par voie Ã©lectronique auprÃ¨s du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s, doivent Ãªtre dÃ©posÃ©s auprÃ¨s du registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s endÃ©ans le mois de l'entrÃ©e en vigueur de ladite loi. Les frais de publication doivent Ãªtre perÃ§us conformÃ©ment aux dispositions prÃ©vues Ã l'article 27 du rÃ¨glement grand-ducal modifiÃ© du 23 janvier 2003 portant exÃ©cution de la loi du 19 dÃ©cembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociÃ©tÃ©s ainsi que la comptabilitÃ© et les comptes annuels des entreprises. â â â â â Â Â Â Â Â Â» â Chapitre 5 â EntrÃ©e en vigueur â
11
Art. 11.
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AI-assisted research summary: This article says the regulation starts on 1 January 2012 and that Articles 2 to 5 apply to financial data for accounting years closed on 31 December 2011 and later.

Art. 11. Le prÃ©sent rÃ¨glement entre en vigueur le 1 er janvier 2012. Les articles 2 Ã 5 sont applicables aux donnÃ©es financiÃ¨res des exercices clÃ´turÃ©s au 31 dÃ©cembre 2011 et postÃ©rieurement Ã cette date. â
12
Art. 12.
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AI-assisted research summary: Three ministers are charged with carrying out this regulation, and it must be published in the Mémorial.

Art. 12. Notre Ministre de la Justice, Notre Ministre de l'Economie et du Commerce extÃ©rieur et Notre Ministre de la Fonction publique et de la RÃ©forme administrative sont chargÃ©s de l'exÃ©cution du prÃ©sent rÃ¨glement qui sera publiÃ© au MÃ©morial. Le Ministre de la Justice, FranÃ§ois Biltgen Le Ministre de la Fonction publique et de la RÃ©forme administrative, FranÃ§ois Biltgen Le Ministre de l'Economie et du Commerce extÃ©rieur, Jeannot KreckÃ© Palais de Luxembourg, le 14 dÃ©cembre 2011. Henri

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